Aller au contenu

  • Accueil
  • Actualités
    • Actualités parlementaires
      • Calendrier législatif
      • Échec de la commission mixte paritaire sur le projet de loi « EGALIM »
      • Échec de la commission mixte paritaire « Avenir professionnel »
      • Réforme constitutionnelle
      • L’impact du règlement général de protection des données à caractère personnel (RGPD)
    • Actualités juridiques et administratives
      • Élections européennes – Le nombre de sièges attribués à la France
      • Inscription sur une liste électorale – Le cas des contribuables
      • Plaques d’immatriculation des véhicules – L’absence d’obligation de mise à jour des logos des nouvelles régions
      • Elagage des plantations limitrophes aux voies et chemins – Les pouvoirs du maire
      • Réponses ministérielles aux questions écrites parlementaires – Leur opposabilité à l’administration
      • Chats errants – Les pouvoirs du maire
      • Syndicats de communes – L’indemnisation des membres de l’exécutif
      • Terrain de foot synthétique – Les risques pour la santé humaine et l’environnement
      • Laïcité à l’école – Le vademecum
      • TVA – L’application aux EHPAD
      • Caravanes et mobil-homes – Les règles d’installation
      • Dépôt sauvage de déchets – Les pouvoirs du maire
      • Éclairage public des voiries
  • Le travail parlementaire
    • Vidéos
      • Information – Eclairage Public
      • Information EHPAD
      • Information – Limitation de vitesse
    • Mes questions écrites
      • Prorogation de l’activité de professeur
      • Réforme sur l’orientation scolaire
      • Modalités de délivrance des appareillages de série pour les orthopédistes-orthésistes
      • Prestation de santé à domicile
      • Activités sociales et culturelles des comités d’entreprise
      • Stabilisation de la ressource fiscale affectée aux chambres de commerce et d’industrie
      • Transfert des missions de service public des collectivités au secteur privé
      • Expérimentation des vaccinations antigrippales en officine
      • Manque d’effectifs dans les tribunaux
    • Communiqués de presse
      • Mesures d’aide auprès des départements touchés par la sécheresse
      • Augmentation de la fiscalité sur le service public local de gestion des déchets
      • Charge injustifiée sur les installations nucléaires supportée par l’Université de Strasbourg
      • Future « Collectivité Européenne d’Alsace »
      • Prorogation de l’activité de professeur/ Réforme sur l’orientation scolaire
      • Durée de suspension de l’agrément des assistants maternels et familiaux
      • Transformation de la raffinerie de La Mède en bioraffinerie
      • Conditions d’accueil en apprentissage des mineurs de moins de 16 ans dans les débits de boissons
      • Stabilisation de la ressource fiscale affectée aux chambres de commerce et d’industrie
      • Remise en cause des taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée dans le bâtiment
      • Déploiement du très haut débit pour la télémédecine
      • Manque d’uniformité territoriale du PAP pour les élèves en situation de handicap
      • Saturation des dispositifs d’accueil des mineurs non accompagnés
  • Votre Sénateur
    • Ma biographie
      • Ma biographie
    • Mes fonctions au Sénat
      • Groupe d’amitié – Election
    • Avec vous sur le terrain
      • Articles de presse
  • Archives
    • Lettre d’information Semaine 28
    • Lettre d’information 23_06_2018
    • Lettre d’information 30_05_2018
    • Lettre d’information 11_05_2018
    • Lettre d’information 16_03_2018
    • Lettre d’information du 23_02_2018
    • Lettre d’information 01_02_2018
    • Lettre d’information 10_12_2017
    • Lettre d’information semaine 48 version PDF
    • DNA 09/2017
    • Budget 2018
      • Budget 2018 : Focus sur les principales mesures concernant les collectivités et adoptées par le Sénat
      • Budget 2018 : Focus sur les principales mesures hors collectivités et adoptées par le Sénat
      • Budget 2018 : Le volet recettes modifié et adopté par le Sénat
      • Budget 2018 – Collectivités
      • Mesures fiscales impactant les ménages et les particuliers
      • Budget 2018 : Mesures fiscales relatives à l’agriculture
      • Budget 2018: Mesures fiscales relatives à l’immobilier et au logement
      • Budget 2018 : Mesures fiscales relatives à l’environnement
      • Mesures fiscales en faveur des entreprises
      • Budget 2018: Mission « Enseignement scolaire »
      • Budget 2018 : Mission « Economie »
      • Budget 2018 : Mission « Biodiversité-Transition énergétique »
      • Budget 2018 : Mission « Asile-Immigration »
      • Budget 2018 : Mission « Cohésion des territoires »
      • Mission «Agriculture, Alimentation, Forêt et Affaires rurales »
      • Mission «Cohésion des territoires »
      • Mission «  Culture »
      • Mission « Médias, livre et industries culturelles »
      • Mission «Recherche en matière de développement durable 
      • Mission « Sécurités »
      • Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances »
      • Mission « Sport, Jeunesse et Vie associative »
  • Contacts

Actualités

  • Accueil
  • Actualités

Information EHPAD

Le projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants

Information : Projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants

Groupe d’amitié – Election

 

Budget 2018

Information: Taxe d’habitation

Information : Gens du voyage

 

Articles récents

  • Mes questions écrites
  • Prorogation de l’activité de professeur
  • Réforme sur l’orientation scolaire
  • Modalités de délivrance des appareillages de série pour les orthopédistes-orthésistes
  • Prestation de santé à domicile
  • Activités sociales et culturelles des comités d’entreprise

Commentaires récents

  • Senat_2017_2018 dans Information EHPAD
  • Schwaller frederic dans Information EHPAD
  • Christian FRIEDRICH dans Information – Limitation de vitesse
  • MEYER Georges dans Information – Limitation de vitesse

Facebook Likes

Inscrivez-vous à la Lettre d’information




 

Copyright © © 2019. Thème : Flash par ThemeGrill. Fièrement propulsé par WordPress